LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN MATIÈRE DE SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL
La formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) a pour mission de contribuer à l’amélioration des conditions de travail, la sécurité des agents au travail, la protection de la santé physique et la protection de la santé mentale.

Présent·es : Monsieur le DASEN, Monsieur le SG de la DSDEN, Monsieur l’IEN-NA, madame l’ISST, madame la conseillère de prévention, madame la secrétaire de séance

 les représentant·es des personnels : FSU/CGT Educ’action (8), UNSA (5), FO (4)

Monsieur le DASEN ouvre la séance à 14h et indique sa fin impérative à 17h

Lecture des déclarations liminaires de la FSU/CGT’Educ’action 86

Monsieur le président, mesdames et messieurs les membres de la F3SCT,

Notre instance se réunit en plein mouvement social contre la réforme des retraites. Dans l’éducation nationale, l’emploi des femmes est majoritaire. Celles-ci vont être particulièrement touchées par le report de l’âge légal au départ à la retraite à 64 ans.
Le mépris affiché par le gouvernement et le président de la République face à un mouvement syndical unitaire d’une ampleur inédite est incompréhensible et nous le jugeons même grave. Le refus d’entendre les millions de personnes mobilisées depuis plus de 2 mois et le recours au 49.3 inquiètent sur le fonctionnement de notre démocratie. L’exécutif prend le risque des conséquences d’une colère et d’une frustration accumulées jusqu’alors contenues. Ses déclarations qualifiant les manifestant·es de factieux et factieuses, ultraviolent·es, ne visent qu’à discréditer un mouvement populaire. Elles sont inacceptables.
Avant de s’attaquer à réformer les retraites pour des raisons purement dogmatiques, le président de la République aurait dû atteler le gouvernement à l’amélioration des conditions de travail. Nous savons d’autant plus dans cette instance l’ampleur de la tâche qui nous attend dans ce domaine.
La formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail départementale, qui succède au CHSCT – dont nous contestons toujours la disparition, est aujourd’hui réunie pour la première fois depuis son installation. Toutes les situations à l’ordre du jour reflètent la poursuite de la dégradation des conditions de travail dans les écoles et établissements se traduisant par l’expression de situations de souffrance physiques et psychologiques dans les RSST. Partagez-vous la conscience que nous avons sur le fait qu’il s’agit seulement de la partie visible de l’iceberg ?
Le ministre de l’éducation actuel semble, comme le précédent, loin de ces considérations, ce qui a d’ailleurs récemment conduit toutes les organisations syndicales à quitter la réunion consacrée au pacte enseignant.
Alors que la charge de travail est déjà largement au maximum, le ministère entend conditionner une hypothétique et faible revalorisation à une augmentation du temps et de la charge de travail. La crise du recrutement, l’augmentation des démissions et des demandes de ruptures conventionnelles ne suffisent pas visiblement à prendre la mesure de l’urgence.
Monsieur le DASEN, quelles solutions ont vos services pour faire face au mal-être professionnel qu’engendre l’inclusion d’élèves à comportements perturbateurs et violents ? Cette année, nous allons encore battre un record de fiches SST sur ces problématiques. Comment comptez- vous combattre efficacement cette forme de maltraitance institutionnelle. L’inclusion sans moyen n’est pas de l’inclusion. C’est une violence pour tou·tes, et notamment envers des élèves qui mériteraient que l’on mette tous les moyens pour les aider à avoir une scolarité la plus normale possible.
Vous avez choisi de supprimer 32 postes classe dans les écoles et vous n’avez ouvert aucun dispositif ULIS supplémentaire, ni en IME, IEM ou ITEP. Le futur ne s’annonce guère réjouissant. Sans doute est-il temps de retravailler au sein de cette instance le protocole “gestions des situations explosives” et de le diffuser largement.
Malgré toute l’attention portée par vos services aux situations de perte de postes, les élu·es du personnel savent bien que nombre de ces collègues touché·es par une mesure de carte scolaire dans le premier degré dans le rural ne pourront retrouver un poste près de leur lieu de vie, ou un poste de même nature. La concentration de suppressions dans le sud du département peut susciter chez les personnels concernés de fortes interrogations pour l’an prochain, sources de Risques Psycho-Sociaux. Dans le second degré, la baisse du nombre d’heures des professeur·es de technologie est une violence décidée sans aucune concertation. Nous continuons à demander qu’aucune mesure de carte scolaire ne soit prise.
La FSU/CGT Educ’action demande que le suivi des fiches SST fasse l’objet d’un travail en groupe de travail, à raison d’un par période. Depuis le dernier CHSCTD, les personnels ont saisi de nombreuses fiches. Le retard pris dans leur analyse et surtout dans les suivis préconisés donne l’impression que devant l’ampleur de la tâche les fiches SST perdent leur caractère urgent. Inutile de rappeler le nombre de fiches sans réponse ou auxquelles il a été répondu partiellement. Vous le savez, nous le savons, remplir une fiche SST demande souvent beaucoup de courage et d’effort qui en retour, méritent la plus grande considération de la part de l’employeur.
En cohérence avec l’ajout de la DGRH dans l’article 24 de son RI que « La formation spécialisée désigne par ailleurs une référente ou un référent pour les actes de violences, discriminations, harcèlement moral ou sexuel et agissements sexistes à la majorité des représentants présents ayant voix délibérative. » la FSU /CGT Educ’action demande l’ajout d’un article supplémentaire au règlement intérieur (RI) du CSA mentionnant la désignation d’un·e référent·e. VSS (violences sexistes et sexuelles) départemental·e.

Des situations de violences extraordinaires viennent de se dérouler au collège de Lusignan. Nous demandons qu’une visite soit organisée le plus rapidement possible afin d’établir des solutions pour soulager les personnels de ce collège.
Nous vous remercions de votre attention.

Monsieur le DASEN répond qu’il n’y a aucune incitation à ne pas faire de fiche RSST. Il indique que chaque fiche est lue avec attention et recueille toute son attention et qu’il réfute l’idée qu’il y ait quelque représaille que ce soit de la part de l’administration sur l’utilisation des fiches RSST.

Il répond aussi que tous les élèves relevant d’ULIS ont une place. Il revient sur les moyens débloqués par la carte scolaire pour répondre aux problématiques que nous voyons tou·tes dans les fiches RSST. Outre les fiches RSST il encourage aussi à avoir recours à l’outil « faits d’établissements », jugeant important de se saisir de tous les outils à disposition.

Il rappelle le risque que pourrait engendrer le fait de recourir à une utilisation à outrance par exemple de la même déclaration, copiée/collée dont on voit qu’elle est « pilotée » – sous entendu par les organisations syndicales -, de faire qu’on passe à côté d’une situation ou d’une information importante.

Il argumente que, malgré les mesures de fermeture, le taux d’encadrement dans le 1er degré augmente.

Les  points à l’ordre du jour sont ensuite abordés :

1) PV du CHSCTD du 20/10/22

Monsieur le SG de la DSDEN explique qu’il y a débat sur la question du vote d’un PV tenu dans une instance qui n’existe plus.

Ce CR (car il ne peut s’agit d’un PV sur le plan juridique) peut ne pas être voté car il émane d’une autre instance. Unanimité des organisations pour qu’il ne soit pas soumis au vote. Sans être soumis au vote, il sera bien sûr néanmoins conservé, archivé et en ligne sur l’espace partagé.

Monsieur le DASEN précise que l’instance n’est levé qu’au moment où il se lève et quitte la salle. Tous les débats seront donc répertoriés dans les PV et visibles sur le site du Rectorat.

2) Étude et approbation du Règlement intérieur

Monsieur le SG de la DSDEN explique qu’en l’absence de retours de la totalité des organisations syndicales, les services n’ont pas envoyé de nouvelle version du RI, mais vont procéder à un nouveau toilettage prenant en compte ce qui a été acté pour la Fonction Publique d’État. Un  nouvel envoi sera donc fait prochainement. Il invite les organisations syndicales à faire leur dernières remarques et/ou proposition sans tarder.

Madame l’ISST indique que pour tou·tes les ISST de la région Nouvelle-Aquitaine certains points et rédactions contenus dans le projet de RI sont problématiques au vu de la nécessaire conformité du projet de RI de la Formation spécialisée avec les textes dont ils dépendent. Elle fait des propositions qui seront intégrées à la rédaction finale.

– Inscription transposée de l’article concernant la discrétion professionnelle, à la fin de l’article 9.

– Les GT article 23 : seuls peuvent participer au GT de F3SCT les membres qui émanent du F3SCT.

– Les enquêtes : suicides et TS en dehors du lieu de travail: point hors cadre défini par décret de 2020.

Concernant les questions de confidentialité, demande est faite par la FSU/CGT Educ’action que la signature par le DASEN et la référence à l’autorisation spéciale d’absence figure en page une de la convocation à l’instance de manière à ce que l’ordre du jour ne soit pas communiqué avec la transmission de la convocation aux chef·fes de service et d’établissement. Cette demande est acceptée par le DASEN.

La version aboutie du RI sera présentée lors de la prochaine instance.

La question de la subsidiarité des instances pour les personnels du rectorat qui dépendent de Bordeaux est rappelée.

La FSU/CGT Educ’action 86 rappelle sa demande de l’existence d’un·e référent·e VSS dans le département.

Le SG de la DSDEN explique que, si l’article de la DGRH, cité dans notre déclaration liminaire n’interdit pas l’existence d’un·e réferent·e VSS, il a été décidé en F3SCTAcadémique qu’il n’y aurait qu’un·e référent-e au niveau académique et que le département de la Vienne ne peut pas décider de faire autrement. Il est par ailleurs précisé que suite aux questions qui lui ont été posées, la DRGH a répondu que ces référent·es n’existeraient qu’au niveau académique. Le SG de la DSDEN conclut que cela ne signifie pas un désintérêt de la question au niveau départemental.

3) Fonctionnement de l’instance et moyens attribués

Concernant le fonctionnement de l’instance et les moyens attribués, monsieur le SG de la DSDEN indique que la   réglementation n’est pas modifiée. 11 jours par membre sont attribués et transformables en heures pour les  enseignant·es. il précise que le volume est attribué à chaque organisation syndicale qui le répartit comme elle le souhaite. Il rappelle que des jours supplémentaires sont attribués pour le Secrétaire.

Un point est fait par le SG de la DSDEN sur le cadre des visites. Il rappelle que des visites régulières seront organisées et qu’elles feront toujours l’objet d’une préparation collective. Il précise qu’il n’est donc pas possible d’intervenir seul dans une école, un établissement, un service au nom de l’instance. Il rappelle la confidentialité de l’instance et engage les membres à faire preuve de probité dans l’action.

L’ISST rappelle que les visites et les enquêtes sont très cadrées sur le plan réglementaire.

A la question de savoir si un membre peut dire qu’il siège dans telle ou telle instance, le DASEN questionne l’intérêt de cette information puisque qu’une présence seul·e dans un établisssement ne peut être que dans le cas d’une intervention propre à chaque organisation syndicale.

4) Programme et bilan annuel de prévention départemental

Bilan:

La question de la présentation d’un bilan en milieu d’année est abordée. Chacun·e convient que ce n’est pas le meilleur moment. Le DASEN fait remarquer qu’il nous faudrait nous même arrêter de demander des bilans avant la fin de l’année scolaire.

Des représentant·es des personnels indiquent préférer un programme « peut être moins ambitieux » mais réalisé. Ils et elles estiment, dans le Plan académique de formation, qu’en dehors des actions en direction des directeurs et directrices  d’école et les CPC, il ne reste pas grand chose pour les autres personnels.

Monsieur le DASEN indique que les personnes ciblées par les actions prévues sont celles qui seront ensuite capables de répondre aux questions SST sur leurs lieux de travail.

A la question posée par la FSU/CGT Educ’action 86 de l’ajout potentiel au programme annuel de prévention (PAP) de points concernant les risques professionnels élevés pour nos collègues, madame la Conseillère de Prévention confirme qu’une fois que le programme de visites sera établi, il sera intégré au programme.

Apparait dans le programme de prévention une action traitant de la question de l’amiante. Puisque c’est un sujet national, il apparait normal que cette question soit inscrite, mais les préoccupation quotidiennes sur le terrain sont autres. La demande est faite que soit prévu dans le PAP de travailler sur les thématiques présentes dans les fiches RSST.

Madame la conseillère de prévention rappelle que les visites s’appuient sur le Document Unique d’Evaluation des Risques (DUER) et pas seulement sur les fiches RSST.

Les représentant·es des personnels de la FSU/CGT demandent qu’une information sur les outils existants, protocole de gestion des situations « explosives », existence de la brigade d’appui etc soit faite…

Sur la question des enquêtes, madame l’ISST rappelle que tous les accidents au travail n’induisent pas une enquête de la F3SCT. Elle précise qu’il faut par exemple un caractère répété de l’accident pour que cela soit le cas. Conseiller·es et Assistant·e de Prévention peuvent aussi faire une analyse des accidents. il apparait à tou·tes comme essentiel d’avoir des acteurs et actrices de terrain formé·es pour cela.

Les représentant·es des personnels regrettent que toutes les enquêtes et les travaux menées précédemment par le CHSCTD 86 n’aient jamais été utilisés en terme de prévention.

Madame l’ISST rappelle qu’un certain nombre de documents existent sans être forcément connus. Il existe par exemple une cellule bati scolaire avec des brochures, guides sur les constructions pour chaque type d’établissement : maternelle, élèmentaire, collège, lycée…).

Monsieur le DASEN sait qu’il y a des difficultés liées aux travaux. Chacun confirme que les équipes ont besoin d’avoir un accompagnement lorsqu’ils vont vivre des travaux en site occupé. L’expérience vécue par les personnels et les échanges que madame la Conseillère de Prévention a eus avec le Chef d’établissement du collège Jean Moulin, pourront servir pour d’autres établissements qui seront en travaux.

Monsieur l’IEN-IA précise que dans le premier degré c’est les mairies qui informent les collègues des travaux. Ils sont souvent réalisés pendant les vacances.

La FSU/CGT Educ’action 86 propose qu’un point sur les travaux prévus à l’année scolaire suivante soit fait systématiquement en fin d’année scolaire. Il est rappelé que les principaux et principales de collège n’ont pas forcément le temps de travailler avec les collègues en amont et au cours des travaux. Monsieur le DASEN confirme l’importance de construire en amont avec les équipes de direction le  suivi des travaux avec un oeil averti.

5) Programmation des visites

Madame l’ISST rappelle les principes d’une visite :

Il faut une délibération de la formation spécialisée qui fixe le lieu, la composition de la délégation, la date de visite et l’objet de la visite.

La FSU/CGT éduc’action 86 fait deux propositions qui à leur évocation, font apparaitre que les situations sont en cours de traitement par l’administration. La question de porter à la connaissance des membres de la F3SCT ce qui est mis en oeuvre par l’administration suite aux fiches RSST est posée. Monsieur le DASEN répond que toutes les réponses apportées aux fiches RSST ne sont pas forcément écrites ou détaillées et reconnait qu’il faudrait que l’administration soit plus rigoureuse dans les éléments communiqués dans les réponses faites aux fiches RSST.

D’un point de vue plus général, il ne s’oppose pas aux visites mais demande que les lieux ou les moments des visites ne se fassent pas dans des lieux où l’administration est en train d’agir, qu’on laisse le temps de voir les effets de ce qui a été mis en place. Un GT sera proposé avant la prochaine instance.

La thématique des AESH fait consensus dans l’instance pour un travail de réflexion à prévoir pour la rentrée prochaine.

Un prochain GT prévoiera le cadre de ce travail et des visites afférentes. Monsieur le DASEN exprime l’intéret de cette thématique mais la nécessité de bien identifier le périmètre de l’objet de ces visites. Il indique son intérêt à ce que l’objet qui sera choisi puisse être abordé par les AESH en formation.

6) Points RH

Monsieur le DASEN demande que les demandes multiples de bilan faites par les organisations syndicales puissent être regroupées de manière à ne pas faire travailler sans cesse les services sur l’élaboration de notes pour leur répondre. il demande qu’on ne fasse des états qu’une seule fois dans l’année, au cours de l’instance de fin d’année. La demande que l’envoi des informations présentées en CSA académique soit fait aux membres du CSA départemental est approuvé par le DASEN

Un état des accidents de service est fait. Il y a moins d’accidents de la route que l’an passé.

Médecine de prévention:

Les postes sont toujours vacants, et font l’objet de régulière relance d’offre de recrutement.

Remontées de préconisations médicales non suivies d’effet. 

Les représentant·es des personnels font état d’un certain nombre de collègues dont les préconisations médicales ne sont pas prise en compte par leur che·fe d’établissement. Par exemple dans l’établissement de leur emploi du temps.

Madame l’ISST précise qu’une distinction est à faire entre les personnels qui ont une RQTH et d’autres personnels qui ont des difficultés de santé particulières. Elle rappelle que la prise en compte des préconisations pour celles et ceux là dépend de la faisabilité des mesures préconisées. Elle rappelle aussi que l’employeur doit être vigilant à la santé de l’employé·e.

Le SG de la DSDEN appelle à ce que les préconisations soient précisément indiqué·es à l’employeur. Il lit une circulaire de 2007 pour les personnels en difficulté de santé qui indique que s’il y a obligation de ne pas ignorer la préconisation, et que tous les efforts doivent être faits pour y répondre, à l’impossible nul n’est tenu.

Enseignants de technologie:

Monsieur le DASEN revient sur le fait que le sujet a été abordé dans le CSA Académique et que consigne a été donnée pour qu’il n’y ait pas de mesure de carte scolaire (1 seule dans la Vienne)

Il indique qu’un certain nombre d’enseignant·es seront amené·es à faire des Compléments de Service dans d’autres établissements car il y a des besoins ailleurs.

7) CPC CPD

La FSU/CGT n’a aucune remarque à formuler sur le document de bilan de l’enquête sur les conditions de travail de ces personnels, mais repose la question de la taille de la circonscription de Montmorillon.

Monsieur le DASEN répond que le redécoupage des circonscriptions n’est pas envisagé pour le moment.

Après l’étude des situations particulières qui ne peuvent faire l’objet d’un compte rendu pour des questions de confidentialité évidente, le DASEN clôt la séance à 17h02 avant d’avoir traité l’ensemble des situations à l’ordre du jour. Celles-ci seront abordées lors de la prochaine instance.

Pour la FSU-CGT Educ’action : M. Beillard, S. Bordes, J. Massé, X. Moigner, P. Paya, M. Thibault, V. Soumaille, S. Verdeil Firon